2. Conditions générales d'utilisation (CGU)

Préambule

Le Site est exploité par la Société (ci-après « nous », « notre », « nos »). En mettant à disposition ce site — ainsi que l'ensemble des informations, outils et services qui y figurent — la Société subordonne cette mise à disposition à votre acceptation pleine et entière des présentes conditions, politiques et avis.

En naviguant sur le Site ou en y passant commande, vous utilisez notre « Service » et acceptez d'être lié par les présentes conditions générales d'utilisation (ci-après « les Conditions »), en ce compris les politiques complémentaires auxquelles elles renvoient. Elles s'appliquent à tout utilisateur du Site, qu'il s'agisse d'un simple visiteur, d'un client ou d'un contributeur de contenu.

Nous vous invitons à lire attentivement ces Conditions avant toute utilisation du Site. En y accédant ou en l'utilisant, vous les acceptez ; à défaut d'accord de votre part sur l'ensemble de leurs stipulations, vous ne devez pas utiliser le Site ni les services qui y sont proposés.

Toute nouvelle fonctionnalité ou tout nouvel outil ajouté ultérieurement sera soumis aux présentes Conditions, dont la version en vigueur est consultable à tout moment sur cette page. Nous nous réservons le droit de la mettre à jour ou de la modifier en publiant les changements sur le Site, à charge pour vous de consulter cette page régulièrement ; la poursuite de votre navigation après publication d'une modification vaut acceptation de celle-ci. Le Site est hébergé par Shopify Inc., qui nous fournit la plateforme e-commerce permettant de vous proposer nos produits et services.

Expédition et suivi

Vos colis sont expédiés dans un délai de [X] à [X] jours ouvrés. Un numéro de suivi vous est communiqué au moment de l'expédition. Passé 72 heures sans réception de ce numéro, écrivez-nous à [ADRESSE E-MAIL] : notre service client vous le transmettra dans les meilleurs délais.

Article 1 — Conditions d'utilisation de la boutique

En acceptant les présentes Conditions, vous déclarez avoir atteint l'âge de la majorité dans votre pays, État ou province de résidence, ou nous avoir donné votre consentement pour permettre à toute personne mineure à votre charge d'utiliser le Site. Toute utilisation de nos produits à des fins illégales ou non autorisées est proscrite ; vous vous engagez à ne pas enfreindre, dans le cadre du Service, la législation applicable à votre juridiction (notamment en matière de droits d'auteur). La transmission de vers, virus ou tout autre code malveillant est strictement interdite. Tout manquement aux présentes Conditions entraîne la résiliation immédiate de vos Services.

Article 2 — Dispositions générales

Nous nous réservons le droit de refuser à quiconque, à tout moment et pour quelque motif que ce soit, l'accès à nos services. Vous comprenez que votre contenu (à l'exclusion des informations de carte bancaire) est susceptible d'être transféré en clair et de faire l'objet des adaptations techniques nécessaires à sa transmission sur les réseaux ; les données de carte bancaire, quant à elles, sont systématiquement chiffrées. Vous vous engagez à ne pas reproduire, copier, vendre ni exploiter tout ou partie du Service sans notre autorisation écrite préalable. Les intitulés des articles n'ont qu'une valeur indicative et ne limitent en rien la portée des stipulations.

Article 3 — Exactitude et actualité des informations

Nous déclinons toute responsabilité si les informations présentées sur le Site s'avéraient inexactes, incomplètes ou obsolètes. Le Contenu est fourni à titre d'information générale et ne saurait constituer votre unique source de décision ; il vous appartient de le recouper avec des sources plus complètes et actualisées. Le Site peut comporter des informations antérieures, par nature non actualisées et fournies à titre indicatif. Nous pouvons modifier le Contenu à tout moment, sans obligation de mise à jour ; il vous revient d'en suivre les évolutions.

Article 4 — Modifications des services et des prix

Les prix de nos produits sont susceptibles d'évoluer sans préavis. Nous pouvons à tout moment modifier ou interrompre tout ou partie du Service, sans avis préalable. Notre responsabilité ne saurait être engagée, à votre égard comme à celui de tiers, du fait d'une modification de prix, d'une suspension ou d'une interruption du Service.

Article 5 — Produits et services

Certains produits ou services peuvent être proposés exclusivement en ligne, en quantités limitées, et faire l'objet de retours ou d'échanges dans les seules conditions de notre Politique de retour. Nous nous efforçons de restituer aussi fidèlement que possible les couleurs et l'aspect de nos produits, sans pouvoir garantir la fidélité de leur affichage sur votre écran. Nous nous réservons la faculté — sans obligation — de limiter les ventes à toute personne, zone géographique ou juridiction, ainsi que les quantités proposées, et de cesser d'offrir un produit à tout moment. Les descriptions et prix peuvent être modifiés sans préavis. Nous ne garantissons pas que les produits, services ou informations obtenus répondront à vos attentes, ni que les éventuelles erreurs du Service seront corrigées.

Article 6 — Facturation et informations de compte

Nous nous réservons le droit de refuser toute commande et, à notre discrétion, d'en limiter ou d'en annuler les quantités, y compris lorsqu'elles émanent d'un même compte, d'une même carte bancaire ou d'une même adresse. En cas de modification ou d'annulation, nous nous efforcerons de vous informer via l'e-mail, l'adresse ou le téléphone communiqués lors de la commande. Nous pouvons également écarter les commandes qui sembleraient émaner de revendeurs ou de distributeurs. Vous vous engagez à fournir des informations de commande exactes et à jour et à actualiser sans délai les données de votre compte (adresse e-mail, moyen de paiement, etc.) afin que nous puissions traiter vos transactions et vous joindre si nécessaire. Pour plus de détails, reportez-vous à notre Politique de retour.

Article 7 — Outils tiers facultatifs

Nous pouvons vous donner accès à des outils tiers que nous ne contrôlons pas. Ces outils sont fournis « en l'état » et « selon leur disponibilité », sans garantie ni engagement d'aucune sorte ; nous déclinons toute responsabilité liée à leur utilisation. Vous les employez à vos propres risques et devez prendre connaissance des conditions fixées par les fournisseurs concernés. Les nouveaux services ou fonctionnalités que nous pourrions proposer à l'avenir seront eux aussi soumis aux présentes Conditions.

Article 8 — Liens vers des sites tiers

Certains contenus ou services accessibles via notre Service peuvent renvoyer vers des sites de tiers qui ne nous sont pas affiliés. Nous n'avons pas vocation à en contrôler le contenu ni l'exactitude et n'assumons aucune responsabilité à leur égard. Nous ne répondons pas des préjudices liés à l'achat ou à l'utilisation de biens ou services proposés sur ces sites tiers ; nous vous invitons à prendre connaissance de leurs politiques avant toute transaction et à leur adresser directement toute réclamation les concernant.

Article 9 — Contributions des utilisateurs

Si vous nous transmettez des contenus, idées ou suggestions (ci-après « commentaires »), à notre demande ou spontanément, vous nous autorisez à les éditer, copier, publier, distribuer, traduire et exploiter sur tout support, sans restriction. Nous ne sommes tenus ni de préserver leur confidentialité, ni de verser une quelconque compensation, ni d'y répondre. Nous pouvons — sans y être obligés — surveiller, modifier ou supprimer tout contenu que nous jugerions illicite ou inapproprié. Vous vous engagez à ce que vos commentaires ne portent pas atteinte aux droits de tiers et ne comportent aucun contenu illicite, diffamatoire ou malveillant, et à ne pas usurper d'identité. Vous demeurez seul responsable des commentaires que vous publiez.

Article 10 — Données personnelles

La transmission de vos données personnelles sur le Site est régie par notre Politique de confidentialité.

Article 11 — Erreurs et omissions

Le Site ou le Service peuvent ponctuellement comporter des erreurs typographiques, inexactitudes ou omissions, notamment quant aux descriptions, prix, promotions, frais ou délais d'expédition et à la disponibilité des produits. Nous nous réservons le droit de les corriger et de modifier ou d'annuler toute commande à tout moment, sans préavis, y compris après sa validation, lorsqu'une information s'avère inexacte. Hormis obligation légale, nous ne sommes pas tenus d'actualiser les informations du Service.

Article 12 — Usages interdits

Outre les interdictions déjà énoncées, il vous est interdit d'utiliser le Site ou son contenu : à des fins illicites ; pour inciter des tiers à des actes illégaux ; pour enfreindre toute réglementation applicable ; pour porter atteinte à des droits de propriété intellectuelle ; pour harceler, diffamer ou discriminer ; pour transmettre des informations fausses ou trompeuses ; pour diffuser un code malveillant ; pour collecter les données de tiers ; pour adresser des messages non sollicités, hameçonner ou explorer le Site sans autorisation ; à des fins obscènes ou immorales ; ou pour contourner les mesures de sécurité du Site. Tout manquement pourra entraîner la résiliation de votre accès.

Article 13 — Garanties et limitation de responsabilité

Nous ne garantissons pas que votre utilisation du Service sera ininterrompue, rapide, sécurisée ou exempte d'erreur, ni que les résultats obtenus seront exacts ou fiables. Nous pouvons suspendre ou supprimer le Service à tout moment, sans préavis. Vous utilisez le Service à vos seuls risques ; il vous est fourni « en l'état » et « selon sa disponibilité », sans garantie d'aucune sorte, expresse ou implicite, y compris de qualité marchande ou d'adéquation à un usage particulier. Dans la mesure permise par la loi, la Société, ses dirigeants, salariés, sociétés affiliées, agents et prestataires ne sauraient être tenus responsables d'un quelconque préjudice direct ou indirect (perte de profits, de données, coûts de remplacement, etc.) résultant de l'utilisation du Service ou d'un produit, même s'ils avaient été informés de sa possible survenance.

Article 14 — Indemnisation

Vous acceptez de garantir et d'indemniser la Société, ses sociétés affiliées, partenaires, dirigeants, agents et prestataires de toute réclamation émanant d'un tiers — en ce compris les honoraires d'avocat raisonnables — résultant de votre manquement aux présentes Conditions ou de la violation d'une loi ou des droits d'un tiers.

Article 15 — Divisibilité

Si l'une des stipulations des présentes Conditions était jugée illégale, nulle ou inapplicable, elle recevrait néanmoins application dans la mesure permise par la loi, la partie inapplicable étant réputée dissociée sans affecter la validité des autres stipulations.

Article 16 — Résiliation

Les obligations nées avant la date de résiliation lui survivent. Les présentes Conditions demeurent en vigueur tant qu'elles n'ont pas été résiliées par vous ou par nous : vous pouvez y mettre fin à tout moment en cessant d'utiliser le Site ou en nous en informant. Nous pouvons de même résilier le présent accord, sans préavis, si nous estimons que vous n'en respectez pas les termes ; vous resterez alors redevable des sommes dues jusqu'à la date de résiliation et pourrez vous voir refuser l'accès au Service.

Article 17 — Intégralité de l'accord

Le fait pour nous de ne pas exercer un droit prévu par les présentes ne vaut pas renonciation à ce droit. Les présentes Conditions, ainsi que les politiques publiées sur le Site, constituent l'intégralité de l'accord entre vous et nous et remplacent toute communication ou tout accord antérieur. Toute ambiguïté d'interprétation ne pourra être retenue au détriment de la partie qui les a rédigées.

Article 18 — Droit applicable

Les présentes Conditions, ainsi que tout accord distinct par lequel nous vous fournissons nos Services, sont régies et interprétées conformément au droit français, les tribunaux de Paris étant compétents.

Article 19 — Évolution des conditions

La version la plus récente des présentes Conditions est consultable à tout moment sur cette page. Nous pouvons, à notre discrétion, les mettre à jour ou les modifier en publiant les changements sur le Site ; il vous appartient de consulter cette page régulièrement, la poursuite de votre navigation valant acceptation des modifications.

Article 20 — Coordonnées

Pour toute question relative aux présentes Conditions, vous pouvez nous écrire à [ADRESSE E-MAIL]. Les informations d'identification de l'exploitant figurent dans les Mentions légales du Site (voir l'espace d'identification prévu à cet effet). L'hébergement est assuré par Shopify. Le Site, accessible à l'adresse [URL DU SITE], est exploité dans le respect de la législation française ; son utilisation emporte reconnaissance et acceptation des présentes Conditions, susceptibles d'être modifiées à tout moment et sans préavis.